Le site http://www.et-toc.fr est édité par les Editions ET TOC !, association loi 1901.
Siège social : 63, avenue Parmentier – 75011 Paris
Développement : Emmanuelle BONAVENT
Hébergement : OVH – 2 rue Kellermann 59100 Roubaix
Siège social : 63, avenue Parmentier – 75011 Paris
Développement : Emmanuelle BONAVENT
Hébergement : OVH – 2 rue Kellermann 59100 Roubaix
I – PRESENTATION DU SITE WWW.ET-TOC.FR
Le site Internet www.et-toc.fr a pour but :
– D’apporter des renseignements sur les livres publiés aux éditions ET TOC !
– De renseigner l’utilisateur sur l’actualité des éditions ET TOC !
– De vendre en ligne les livres du catalogue des éditions ET TOC !
Le site Internet www.et-toc.fr a pour but :
– D’apporter des renseignements sur les livres publiés aux éditions ET TOC !
– De renseigner l’utilisateur sur l’actualité des éditions ET TOC !
– De vendre en ligne les livres du catalogue des éditions ET TOC !
II – UTILISATION DU SITE WWW.ET-TOC.FR
ET TOC ! met tout en œuvre pour diffuser sur le site www.et-toc.fr des informations de qualité. ET TOC ! ne peut toutefois pas garantir de manière absolue l’exactitude et l’exhaustivité de l’ensemble des informations publiées sur le site.
Ainsi, ET TOC !, soumis à une obligation de moyen, ne saurait être tenu pour responsable de tout préjudice direct ou indirect du fait d’une information mal utilisée et/ou qui se serait révélée inexacte ou incomplète. ET TOC ! se réserve le droit de modifier à tout moment les informations présentes notamment en actualisant le site.
ET TOC ! met tout en œuvre pour diffuser sur le site www.et-toc.fr des informations de qualité. ET TOC ! ne peut toutefois pas garantir de manière absolue l’exactitude et l’exhaustivité de l’ensemble des informations publiées sur le site.
Ainsi, ET TOC !, soumis à une obligation de moyen, ne saurait être tenu pour responsable de tout préjudice direct ou indirect du fait d’une information mal utilisée et/ou qui se serait révélée inexacte ou incomplète. ET TOC ! se réserve le droit de modifier à tout moment les informations présentes notamment en actualisant le site.
ET TOC ! ne pourra être tenu pour responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l’accès à son site Internet et à ceux de ses partenaires, ou au contraire de l’impossibilité d’y accéder.
L’utilisateur s’engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s’engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l’ordre public ou diffamatoires.
La création de liens hypertexte vers le site http://et-toc.fr est soumise à l’accord préalable de l’association ET TOC !
III – PROPRIETE INTELLECTUELLE
Droit d’auteur / Copyright :
Les marques, logos, et autres créations figurant sur le site www.et-toc.fr sont des marques déposées et ne sauraient être utilisés sans le consentement préalable et écrit du propriétaire de la marque sous peine de contrefaçon.
Droit d’auteur / Copyright :
Les marques, logos, et autres créations figurant sur le site www.et-toc.fr sont des marques déposées et ne sauraient être utilisés sans le consentement préalable et écrit du propriétaire de la marque sous peine de contrefaçon.
Les informations délivrées sur le site Internet www.et-toc.fr ne peuvent être utilisées qu’à des fins strictement personnelles.
Les images de tablettes utilisées dans la rubrique « catalogue » ont été conçues par Freepik.
Toute utilisation effectuée à des fins commerciales ou à toute autre fin est purement et simplement interdite.
En outre, les éléments présents sur notre site Internet sont protégés par le Code de la Propriété Intellectuelle, des traités et des accords internationaux traitant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteur. Ainsi, toute modification, représentation et reproduction intégrale ou partielle, pour un usage autre que privé, est formellement interdite. Cette interdiction vaut quel que soit le procédé de reproduction, de représentation et/ou de modification, et quelle qu’en soit la durée. De manière générale, ET TOC ! ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, direct ou indirect, résultant de l’utilisation interdite des informations ou de tout autre élément, délivrés sur le site Internet www.et-toc.fr.
Les images de tablettes utilisées dans la rubrique « catalogue » ont été conçues par Freepik.
Toute utilisation effectuée à des fins commerciales ou à toute autre fin est purement et simplement interdite.
En outre, les éléments présents sur notre site Internet sont protégés par le Code de la Propriété Intellectuelle, des traités et des accords internationaux traitant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteur. Ainsi, toute modification, représentation et reproduction intégrale ou partielle, pour un usage autre que privé, est formellement interdite. Cette interdiction vaut quel que soit le procédé de reproduction, de représentation et/ou de modification, et quelle qu’en soit la durée. De manière générale, ET TOC ! ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, direct ou indirect, résultant de l’utilisation interdite des informations ou de tout autre élément, délivrés sur le site Internet www.et-toc.fr.
IV – RESPECT DE VOTRE VIE PRIVEE
• Collecte de vos données personnelles
Lors de vos visites sur le site Internet www.et-toc.fr, ET TOC ! peut être amenée à vous demander certaines informations vous concernant afin d’être en mesure de vous identifier, de vous proposer des accès personnalisés.
Les données nominatives (noms, prénoms, coordonnées postales, e-mail…) ou non nominatives pourront vous être demandées notamment lors de vos visites sur le site www.et-toc.fr . Certaines informations vous concernant devront être obligatoirement communiquées pour que vous puissiez accéder au service concerné. Les informations revêtant un caractère obligatoire sont signalées par un astérisque.
• Utilisation de vos données personnelles
Les informations nominatives et indirectement nominatives recueillies sur le site Internet www.et-toc.fr ne seront utilisées qu’à des fins de communication interne.
• Transmission de vos données personnelles
Les données nominatives vous concernant recueillies sur le site Internet www.et-toc.fr pourront être communiquées à nos établissements où partenaires dans le cadre exclusif de l’exploitation du site Internet www.et-toc.fr.
Ces données ne feront l’objet de communications extérieures éventuelles autres que celles prévues ci-dessus que pour satisfaire aux obligations légales et réglementaires, ou à la demande d’une administration ou d’une autorité judiciaire.
• Droits d’accès et de rectification
En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 dite « Loi Informatique et Libertés » relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les traitements automatisés des données nominatives réalisés à partir du site Internet www.et-toc.fr pourront faire l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).Les internautes disposent à tout moment d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent.
• Collecte de vos données personnelles
Lors de vos visites sur le site Internet www.et-toc.fr, ET TOC ! peut être amenée à vous demander certaines informations vous concernant afin d’être en mesure de vous identifier, de vous proposer des accès personnalisés.
Les données nominatives (noms, prénoms, coordonnées postales, e-mail…) ou non nominatives pourront vous être demandées notamment lors de vos visites sur le site www.et-toc.fr . Certaines informations vous concernant devront être obligatoirement communiquées pour que vous puissiez accéder au service concerné. Les informations revêtant un caractère obligatoire sont signalées par un astérisque.
• Utilisation de vos données personnelles
Les informations nominatives et indirectement nominatives recueillies sur le site Internet www.et-toc.fr ne seront utilisées qu’à des fins de communication interne.
• Transmission de vos données personnelles
Les données nominatives vous concernant recueillies sur le site Internet www.et-toc.fr pourront être communiquées à nos établissements où partenaires dans le cadre exclusif de l’exploitation du site Internet www.et-toc.fr.
Ces données ne feront l’objet de communications extérieures éventuelles autres que celles prévues ci-dessus que pour satisfaire aux obligations légales et réglementaires, ou à la demande d’une administration ou d’une autorité judiciaire.
• Droits d’accès et de rectification
En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 dite « Loi Informatique et Libertés » relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les traitements automatisés des données nominatives réalisés à partir du site Internet www.et-toc.fr pourront faire l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).Les internautes disposent à tout moment d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent.